La loi et le service des Monuments Historiques français : principaux textes : lois, décrets, arrêtés, circulaires réunis par Pierre Dussaule
Publication en série
N° inventaire : INV 560
X Type : PUBLICATION EN SERIE
Collations : 122 p. ; 27 cm
Nature : RECUEIL ; TEXTES LEGISLATIFS
Domaine : MONUMENT HISTORIQUE ; LEGISLATION ; ORGUE ; DRAC ; PROTECTION DU PATRIMOINE ; INSCRIPTION A L'INVENTAIRE SUPPLEMENTAIRE DES MONUMENTS HISTORIQUES ; ARCHITECTE DES BATIMENTS DE FRANCE ; ARCHITECTE DES MONUMENTS HISTORIQUES ; MARCHE PUBLIC ; SECURITE ; MANIFESTATION CULTURELLE ; INSPECTION GENERALE
Notes : Complément à la Note et Etude Documentaire n°4012.
Exemplaires
Nbre d'exemplaires : 1| N° | Cote / Code barre | Localisation | Commentaire | |
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| 1 | PAT pol MH DUS INV 560 | Extra-Muros | [disponible] |